MENTIONS LEGALES

 

PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.massaintgens.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

PROPRIÉTAIRE :

Sandra et Laurent PORTELLA - Le Mas Saint-Gens – 2950, Route de Saint-Didier - 84200 CARPENTRAS – France

 

CRÉATEURS :

Sandra et Laurent PORTELLA

RESPONSABLES PUBLICATION :

Sandra et Laurent PORTELLA – annoncesnsn@gmail.com

WEBMASTERS :

Sandra et Laurent PORTELLA

CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT WIX:

Sandra et Laurent PORTELLA

SITE HÉBERGÉ PAR :

Wix 

NOMS DE DOMAINE HÉBERGÉS :

massaintgens.com

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION :

Il est interdit de recueillir ou de faire utilisation des données personnelles présentes sur ce site. En effet, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sandra et Laurent PORTELLA.

Les photos du site sont la propriété exclusive de l’auteur de ce site. Toute reproduction ou utilisation sans l’accord du créateur du site entrainera des poursuites.

Toute information sur ce site est donnée à titre indicatif. Malgré tous les efforts et recherches mis en oeuvre par l’auteur, ces informations pourraient s’avérer inexactes, le site ne saurait en être tenu pour responsable. Par ailleurs, ce site et les articles rédigés par l’auteur reflètent son avis et ne saurait libérer le lecteur de tout effort de documentation. L’auteur ne peut en aucun cas être tenu responsable de préjudices, matériels ou moraux quels qu’ils soient, découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l’utilisation d’informations érronées ou incomplètes par les lecteurs.

Il est conseillé de se référer régulièrement à la présente page, qui est susceptible d’évolution.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 8 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives que vous laissez sur ce site. Pour faire valoir ce droit, il vous suffit de nous contacter par email : annoncesnsn@gmail.com.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.massaintgens.com peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.massaintgens.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause www.massaintgens.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.massaintgens.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.massaintgens.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. 


Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.massaintgens.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de www.massaintgens.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.massaintgens.com. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. 

Cookies

Un cookie est une suite d’informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Ils peuvent être utilisés pour une authentification, une session, stocker une information spécifique comme les préférences sur un site ou le contenu d’un panier d’achat électronique.
Le stockage des cookies se fait par le biais du navigateur Web utilisé par l’internaute (par exemple Internet Explorer).

Il existe deux types de cookies :
– les cookies de session sont supprimés de votre ordinateur lorsque vous fermez votre navigateur.
– les cookies permanents restent stockés sur votre ordinateur après la fermeture du navigateur.

Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.

Le présent site utilise les cookies dans le seul but d’obtenir des statistiques de navigation à l’exclusion de tout tracking personnel.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

POUR MICROSOFT INTERNET EXPLORER 7.0 ET SUIVANT:

  1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;

  2. Dans le menu déroulant, choisir options internet;

  3. Cliquer sur l'onglet confidentialité;

  4. Cliquer sur le bouton avancé de la section paramètres;

  5. Dans la fenêtre paramètres de confidentialité avancés vérifier que l'option ignorer la gestion automatique des cookies n'est pas cochée.

POUR FIREFOX À PARTIR DE LA VERSION 12 :

  1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;

  2. Dans le menu déroulant, choisir options;

  3. Cliquer sur l'icone vie privée;

  4. Cliquer sur le lien supprimer des cookies spécifiques;

  5. Dans la fenêtre Cookies, cliquer sur le bouton Supprimer tous les cookies.

POUR OPÉRA À PARTIR DE LA VERSION 11 :

  1. Choisissez le menu;

  2. Dans la liste, choisir réglages puis supprimer les informations privées...;

  3. Cliquer sur le bouton supprimer.

POUR GOOGLE CHROME :

  1. Cliquer sur l'icone Personnaliser et configurer Google Chrome;

  2. Choisir dans la liste Paramètres;

  3. Cliquer sur Afficher les paramètres avancés...;

  4. Cliquer sur le bouton Paramètres de contenu;

  5. Cliquer sur le bouton Cookies et données de site...;

  6. Cliquer sur le bouton Tout supprimer.

Nous vous informons néanmoins que l’accès à certains services et rubriques du Site pourra être altéré voire impossible du fait de la suppression des cookies.